Cosmopolite niveau 2

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

1. Accès au Site

L'accès au Site se fait à partir d'un ordinateur connecté à un réseau de télécommunication selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

L’Utilisateur est informé que le Site n’est pas optimisé pour être consultable depuis les smartphones.

L’Utilisateur est également informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le Site est à sa charge exclusive.

2. Disponibilité des services

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de Hachette Livre.

L'Utilisateur déclare qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou les rendent impossibles à certaines périodes.

Hachette Livre n’est tenu à aucune obligation de résultat concernant l’accessibilité du Site.

Hachette Livre n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

Hachette Livre se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance et de mise à niveau nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents, ou pour toute autre raison, notamment technique.

L’Utilisateur est informé que Hachette Livre peut mettre fin ou modifier les caractéristiques des services offerts sur le Site, à tout moment, et cela sans préavis, sans que l'utilisateur dispose d'un recours à l'encontre de Hachette Livre.

3. Garanties techniques

Hachette Livre ne garantit pas que le Site et le serveur qu’il met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. Il appartient à l'Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

L'Utilisateur accepte le fait que Hachette Livre et ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables des dommages fortuits, matériels et/ou immatériels, directs et/ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourrait affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son Site. Par ailleurs, tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit, lors de l'utilisation du Site, l'est aux risques et périls de l'Utilisateur. Hachette Livre ne sera aucunement responsable des dommages et/ou pertes de données subis par leur ordinateur.

4. Utilisation du Site/ téléchargement des ressources

4.1. Contraintes techniques

Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux du Site, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les Utilisateurs. Du fait de la constante évolution technique du réseau Internet dans ce domaine, ces contraintes sont susceptibles d'être modifiées.

D'une manière générale, l’Utilisateur est tenu de respecter les indications techniques fournies dans l’article 4.2 afin de pouvoir avoir accès au Site et utiliser les services proposés de manière optimale.

L’Utilisateur reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’Utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engager à la respecter.

De façon générale, l'Utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver ou de perturber le bon fonctionnement ou l’accessibilité du Site.

4.2. Services proposés

L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement professionnel et éducatif. L’Utilisateur s'interdit notamment, de « revendre » ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres Utilisateurs, à titre onéreux et/ou gratuit, le contenu du Site.

Les ressources restent la propriété de Hachette Livre et sont destinées à un usage strictement personnel par l’Utilisateur qui s’interdit de les reproduire et/ou de les diffuser sous tout autre site internet (notamment de peer to peer), que cela soit à titre de commerce ou gracieusement.

4.2.1 Inscription-compte client

Afin de pouvoir accéder aux services, l’Utilisateur doit fournir toutes les informations demandées sur le formulaire d'inscription en ligne. Ces informations sont confidentielles et réservées à la gestion des classes et des tableaux de bord de l’Utilisateur sur le Site.

Une fois le formulaire d’inscription complété, l’Utilisateur reçoit sur sa boîte mail, un email de bienvenue avec le rappel de son pseudonyme ou courriel et de son mot de passe.

L’Utilisateur garantit la véracité et l'exactitude des informations qu’il fournit et est seul responsable de la confidentialité du pseudonyme ou courriel et du mot de passe qu’il aura choisis pour pouvoir s’identifier et passer commande.

Hachette Livre se réserve la faculté de désactiver de plein droit, sans préavis ni indemnité, le compte du Client si ce dernier n’a pas respecté les Conditions générales d’Utilisation.

Pour désactiver son compte, l’Utilisateur doit s’identifier et cliquer sur la rubrique « Mes informations », puis cliquer sur le bouton « Supprimer mon profil ». Il recevra alors un email de confirmation de sa désinscription.

5. Politique de protection des données

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « informatique et libertés », le traitement automatisé de données à caractère personnel effectué au travers du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro 1441582.

Hachette Livre ne collecte aucune donnée personnelle sur les Utilisateurs, si ce n’est celles que l’Utilisateur aura volontairement enregistrées lors des questionnaires, formulaires de contact ou lors de demande d’information.

Les données recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’amélioration du service proposé par le Site, ainsi que l’envoi d’e-mails et de lettres d’informations que l’Utilisateur aurait volontairement sollicités.

Les destinataires de ces données sont le Site et ses partenaires.

5.1 Cession à des tiers

Hachette Livre s’engage à ne pas céder ces informations à aucun tiers, excepté ses partenaires et les sociétés du groupe Hachette Livre auquel elle appartient. En tout état de cause, l’Utilisateur en sera informé et mis en mesure de s’y opposer lors de la collecte.

5.2 Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression

L’ensemble des données personnelles que l’Utilisateur serait amené à transmettre au Site et à ses partenaires sont soumises aux dispositions de loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « informatique et libertés ».

A ce titre, chaque Utilisateur dispose d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque Utilisateur peut exercer ce droit à tout moment en se rendant dans la rubrique « Mes informations » du Site.

5.3 Sécurité des données personnelles

Le Site s'engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques et d'organisation pour protéger les données à caractère personnel. L’Utilisateur se déclare néanmoins parfaitement informé que du fait des caractéristiques et des contraintes du réseau Internet, les données circulant sur ce réseau ne sont pas protégées contre toute forme d'intrusion y compris par voie de piratage. L’Utilisateur reconnaît qu’il est impossible de garantir une sécurité totale aux données transmises sur le réseau et que le Site ne peut en aucun cas assurer la confidentialité, la sécurité ou l'intégrité, de quelque information que ce soit, transmise sur Internet. En conséquence, le Site ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission. Il appartient à l’Utilisateur de mettre en œuvre tous moyens utiles aux fins de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet. De manière générale, il est recommandé aux Utilisateurs de manier leurs informations personnelles avec beaucoup de prudence. A toutes fins utiles, il est rappelé que l’Utilisateur les communique à ses risques et périls.

6. Propriété intellectuelle

De manière générale, l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, droit des marques, noms de domaine…) de Hachette Livre et/ou de tout tiers.

6.1 Droit d'auteur – Droits voisins – Marques – Noms de domaine

Hachette Livre est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données…) ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu du Site, sans aucune limitation.

Hachette Livre concède à l'Utilisateur, le droit d'utiliser le Site pour ses besoins strictement personnels et privés, à l'exclusion de toute utilisation lucrative. Sous réserve des droits concédés ci-dessus à l'Utilisateur, il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du Site.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Hachette Livre, l’Utilisateur ne peut pas procéder à la reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site web des éléments du Site et des ressources proposées au téléchargement.

Tout téléchargement, dès lors qu'il n'est pas explicitement permis, est formellement interdit ; tout téléchargement abusif qui serait constaté pourrait entraîner de la part de Hachette Livre et/ou de tout tiers concerné la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées, notamment en cas de violation des droits de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos reproduits sur le Site sont déposés par les sociétés qui en sont titulaires. Toute reproduction des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable du titulaire concerné est interdite.

Le non-respect de ces interdictions peut notamment constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale et parasitaire engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

6.2 Lien hypertexte vers le Site

A l’exception de sites diffusant notamment des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou notamment à caractère politique, religieux, pornographique, un Utilisateur peut créer un lien hypertexte sur son site vers le Site. Au titre de la présente autorisation, Hachette Livre se réserve toutefois un droit d’opposition et se dégage de toute responsabilité quant aux informations contenues dans ces sites qui pourraient être liés au sien par un lien hypertexte ou autre moyen.

6.3 Liens hypertexte depuis le Site

Des liens hypertextes contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet, par tout moyen tel que le framing. Dans la mesure où Hachette Livre ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Hachette Livre ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel, disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Hachette Livre ne pourra être tenu responsable de tout dommage avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, dans la limite autorisée par la loi, Hachette Livre ne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

7. Garantie – Indemnisation

L’Utilisateur s’engage, lors de l’utilisation qu’il fera du Site, à ne pas contrevenir aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, aux usages de la nétiquette et aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. L’Utilisateur est informé que toute violation desdites dispositions est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre.

De manière générale, le Site se dégage toute responsabilité en cas d'utilisation non conforme aux Conditions Générales d’Utilisation du Site et de ses services.

L'Utilisateur s'engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation.

L'Utilisateur est responsable envers Hachette Livre et/ou les tiers de tout préjudice matériel et/ou immatériel, direct et/ou indirect de quelque nature que ce soit causé par l'Utilisateur et/ou ses préposés lors de l'utilisation du Site non conformes aux présentes. L’Utilisateur garantit Hachette Livre, ainsi que ses sociétés mère, sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires, contre toute demande, réclamation, revendication et/ou recours de toute sorte, résultant de toute violation desdites dispositions.

L'Utilisateur les tiendra indemnisés, à tout moment et à première demande, contre tout dommage et/ou contre toute demande, action, plainte émanant de tiers résultant de toute violation desdites dispositions. Cette garantie couvre tant les dommages et intérêts qui seraient éventuellement versés, quelle que soit leur origine directe ou indirecte, que les honoraires d'avocat, frais d’expertise, frais de justice, et frais fiscaux.

8. Dispositions diverses

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation demeurent en vigueur pour toute la durée d’existence du Site. Le Site se réserve la possibilité de les modifier et les mettre à jour à tout moment.

La nullité en tout ou partie de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation aux termes d'une disposition légale ou réglementaire ou d'une décision de justice devenue définitive, n'entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachées de nullité.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. Tout éventuel litige se rapportant à l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation sera soumis à la compétence des tribunaux français compétents.

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1. Les cookies, qu'est-ce que c'est ?

Un cookie est un fichier composé d'un ensemble de caractères qui est envoyé à votre terminal quand vous naviguez sur un site web, utilisez une application.

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2. Les cookies, quels sont-ils ?

Plusieurs types de cookies, avec des finalités différentes, sont utilisés sur le Site. Certains sont nécessaires pour pouvoir utiliser l'ensemble de nos services.

2.1 Les cookies déposés par Hachette FLE

2.1.1 Les cookies strictement nécessaires

Les cookies nécessaires au fonctionnement de notre Site sont des cookies sans lesquels vous ne pourrez utiliser l'intégralité des services proposés sur notre Site. Ces cookies sont déposés par Hachette FLE et ne concernent que le fonctionnement de notre Site.

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2.1.2 Les cookies fonctionnels

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Les Cookies fonctionnels que nous émettons sur notre Site nous permettent de :

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2.2 Les cookies déposés par des tiers

2.2.1 Les cookies de mesure d'audience Google Analytics

Il s'agit de cookies qui nous permettent de connaître l'utilisation et les performances de notre Site et de pouvoir ainsi en améliorer le fonctionnement. Ces cookies peuvent être déposés par la Société ou des prestataires tiers.

Les Cookies analytiques que nous émettons sur notre Site nous permettent de :

  • comptabiliser le nombre de visiteurs sur notre Site notamment à des fins statistiques
  • établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services

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3. Les cookies, quels sont vos choix ?

Vous ne pouvez pas refuser les cookies nécessaires au fonctionnement de notre Site (cookies « identifiants de session » par exemple).

Au contraire, vous l'installation des autres cookies n'est pas obligatoire et vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il refuse l'installation des cookies. Votre navigateur peut aussi être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés sur votre terminal et vous demander de les accepter ou de les refuser. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.

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3.1 Choix 1 – Accepter les cookies

L'enregistrement d'un cookie dans un terminal est subordonné à la volonté de son utilisateur. Si vous acceptez l'enregistrement des cookies sur votre ordinateur, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous consultez pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils ne seront lisibles que par l'émetteur.

3.2 Choix 2 – Refuser les cookies

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4. Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion de vos choix concernant les cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

4.1 Pour Internet explorer

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ». Sous l'onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur « Paramètres ». Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ».

Cliquez sur l'en-tête de colonne Nom pour trier tous les fichiers dans l'ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu'à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie » (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie). Sélectionnez le ou les cookies comprenant le nom la Société et supprimez-les. Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur « OK » pour retourner dans Internet Explorer.

Pour plus d'informations, consultez la page web suivante : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

4.2 Pour Safari

Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition > Préférences. Cliquez sur Sécurité. Cliquez sur Afficher les cookies. Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom « La Société » et cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer. Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur Terminé. Pour plus d'informations, consultez la page web suivante : http://support.apple.com/kb/ht1677?viewlocale=fr_FR

4.3 Pour Chrome

Cliquez sur le menu Chrome Chrome dans la barre d'outils du navigateur.

Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur le bouton Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez modifier les paramètres suivants :

Supprimer les cookies Bloquer les cookies par défaut Autoriser les cookies par défaut Conserver les cookies et les données de site par défaut jusqu'à la fermeture du navigateur Définir des exceptions pour les cookies de certains sites Web ou domaines Vous pouvez repérer les fichiers qui contiennent le nom la Société. Sélectionnez-les et supprimez-les. Cliquez sur « Fermer » pour revenir à votre navigateur Pour plus d'informations, consultez la page web suivante : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

4.4 Pour Firefox

Allez dans l'onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options » Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ». Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ». Repérez les fichiers qui contiennent le nom « La Société » Sélectionnez-les et supprimez-les.

Pour plus d'informations, consultez la page web suivante : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies?redirectloc...

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Les outils proposés pour désactiver les cookies de tiers sont proposés à titre informatif, et supposent que vous n’effaciez pas ou que votre navigateur n’efface pas les cookies déposés par lesdits outils afin de garder vos choix en mémoire. Plus précisément, l’effacement de l’historique de votre navigateur et/ou des cookies déposés sur votre terminal mettra en échec le fonctionnement des outils proposés dans cette dernière section.

En tout état de cause, Hachette Education n’éditant ni ne contrôlant lesdits outils, elle décline expressément toute responsabilité quant à l’efficience des solutions qu’ils proposent, ce que vous déclarez accepter pleinement et expressément.

Hachette Education rappelle par ailleurs que le moyen le plus sûr de refuser le dépôt ou la lecture de cookies sur votre terminal réside dans les réglages que vous effectuerez vous-même via votre navigateur tels que présentés au IV ci-dessus, ce que vous reconnaissez accepter pleinement et expressément.

Plus généralement, nous vous invitons également à consulter la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies